Agriculture

Filière du bois en Guyane : une aide revalorisée

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Aide pour la filière du bois : nouveau calendrier, nouveau plafondPour rappel, il existe une aide à destination de la filière de valorisation du bois en Guy...

19 Juin 2026
GNR : une aide prolongée pour les secteurs agricole et forestier

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GNR : une aide aux conditions similaires, mais au montant abaisséLes aides sectorielles se sont multipliées depuis le début de la crise au Moyen-Orient afin...

18 Juin 2026
Simplification de la vie économique : faciliter l’innovation industrielle

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Un allègement administratif pour certains projetsS’agissant de l’agrivoltaïsmeLa loi de simplification allège la procédure applicable à l’agrivoltaïsme, c’e...

17 Juin 2026
Produits phytosanitaires : détails sur la pulvérisation par drone

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Comment obtenir une autorisation de pulvérisation par drone ?En avril 2025, la loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végé...

17 Juin 2026
Contentieux environnemental : une procédure simplifiée et accélérée

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Dans une volonté de faciliter et d’accélérer le déploiement de projets à forte plus-value environnementale, le Gouvernement propose une simplification des p...

15 Juin 2026
Une nouvelle aide sectorielle pour le secteur de la pêche

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Les aides à l’achat de carburant pour les professionnels se multiplient depuis le début de la crise au Moyen-Orient. Une nouvelle aide fait son apparition, ...

09 Juin 2026
Secteur de la pêche : du nouveau pour les quotas et les activités de pêche

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L’Union européenne (UE) distribue chaque année aux pays membres des quotas de pêche qu’ils répartissent eux-mêmes entre les pêcheurs. Cette répartition est ...

08 Juin 2026
Agriculture : le point sur les épidémies

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Plusieurs maladies affectent régulièrement les élevages français. Pour chacune d’elles, l’État opère une surveillance et fixe les mesures de contrôle nécess...

05 Juin 2026
Retraite des non-salariés agricoles : nouvelles précisions

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Dans le cadre du rapprochement avec la retraite du régime général, les règles applicables aux pensions de retraite des non-salariés agricoles viennent d’êtr...

27 Mai 2026
Produits fertilisants : une définition commune des usages

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Pour la fertilisation des sols, des produits nombreux et variés sont utilisés. Afin de garantir que ceux-ci ne sont pas nocifs pour l’environnement, un cadr...

25 Mai 2026
Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler

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Afin d’assurer la sécurité sanitaire et la bonne information du consommateur, le secteur agroalimentaire doit respecter des normes strictes. Une évolution r...

20 Mai 2026
Politique agricole commune : évolutions concernant l’éligibilité aux aides financières

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Par le biais de la Politique agricole commune (PAC), les agriculteurs européens peuvent bénéficier de nombreuses aides. Pour en bénéficier, ils doivent veil...

19 Mai 2026
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Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

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19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

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19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalemen...

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