Agriculture - Page 15

Commande publique : simplification des règles !

Commande publique : simplification des règles !

\
09 Jan 2025
Revenus réputés distribués et conséquences pour le dirigeant : des procédures indépendantes ?

Revenus réputés distribués et conséquences pour le dirigeant : des procédures indépendantes ?

\
08 Jan 2025
Exploitants agricoles : précisions utiles concernant l’accise sur les produits énergétiques

Exploitants agricoles : précisions utiles concernant l’accise sur les produits énergétiques

\
08 Jan 2025
MHE : prolongation pour la distribution des vaccins

MHE : prolongation pour la distribution des vaccins

\
07 Jan 2025
Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

\
03 Jan 2025
Risques professionnels maritimes : renforcement des obligations de prévention

Risques professionnels maritimes : renforcement des obligations de prévention

\
20 Déc 2024
Bactériose vasculaire du haricot : prévenir et guérir

Bactériose vasculaire du haricot : prévenir et guérir

\
18 Déc 2024
Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux

Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux

\
11 Déc 2024
Aides agricoles : de nouveaux montant et de nouvelles conditions

Aides agricoles : de nouveaux montant et de nouvelles conditions

\
06 Déc 2024
Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : plutôt deux fois qu’une ?

Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : plutôt deux fois qu’une ?

\
05 Déc 2024
Intrants agricole et alimentation animale : quel taux de TVA ?

Intrants agricole et alimentation animale : quel taux de TVA ?

\
02 Déc 2024
Visites sanitaires obligatoires pour la filière bovine : une expérimentation mise en place !

Visites sanitaires obligatoires pour la filière bovine : une expérimentation mise en place !

\
21 Nov 2024
Affichage des articles 169-180 sur 267

Derniers articles

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

19 Juin 2026

Dispense de la visite de reprise possible sous conditions et de nouvelles informations pour la visite de pré-repriseRappelons qu’une visite de reprise doit ...

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalemen...

Catégories